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Nanoparticules - Gare aux risques

Que sont les nanoparticules?

Les nanoparticules sont des éléments ayant une taille inférieure à 100 nanomètres. Un nanomètre équivaut à un milliardième de mètre ou un millionième de millimètre. Par conséquent, il est évident qu’il s’agit de très petites molécules, imperceptibles à l’œil nu. Elles peuvent se présenter dans la nature (ex. dans les cendres volcaniques), ou être la conséquences involontaire d’activités humaines (ex. gaz d’échappement, poussière de taille ou soudure). Elles sont toutefois de plus en plus souvent produites délibérément en raison de leurs caractéristiques spécifiques (ex. meilleure conduction, poids et volume inférieurs).

De très nombreuses recherches sont effectuées sur les conséquences des nanoparticules sur la santé. En raison de leur très petite taille, ces nanomatériaux peuvent présenter des caractéristiques (éco)toxicologiques spécifiques peu connues jusqu’à aujourd’hui. Des effets néfastes concrets ont déjà été constatés pour certaines nanoparticules, d’autres nécessitent davantage de recherches. Comme toujours, mieux vaut prévenir que guérir.

Un risque pour la santé

Les principaux risques connus pour la santé sont des effets toxiques, danger d’explosion, inflammabilité et capacité catalytique. Les effets toxiques les plus importants de nanomatériaux ont été constatés au niveau des poumons: inflammations, lésions tissulaires, conditions de stress oxydatif, toxicité chronique, cytotoxicité, fibroses et formations de tumeurs. Le système cardiovasculaire peut également être atteint par certains nanomatériaux.

Exposition aux nanoparticules sur le lieu de travail

Les trois types d’exposition aux nanoparticules les plus fréquentes sur le lieu de travail sont :

  • L'inhalation est la voie d'exposition la plus courante aux nanoparticules véhiculées par l'air sur le lieu de travail
  • Avalement : direct, par la bouche ou indirect, par les voies respiratoires
  • Cutanée : l’exposition par la peau (endommagée) semble entraîner des niveaux d’absorption inférieurs à l’inhalation et l’avalement.

Le risque d’exposition dépend principalement de la probabilité que des nanoparticules se libèrent dans l’air. C’est pourquoi la règle générale veut que les gaz comportant des nanoparticules sont plus nocifs que les nanoparticules dans des liquides, qui à leur tour sont plus nocives que les nanoparticules fixées dans des matières solides.

La législation en matière de nanoparticules

Attention particulière aux nanoparticules lors des travaux d’entretien

Analyse de risque

L’employeur est tenu d’effectuer régulièrement une analyse de risque et de prendre les mesures de prévention requises en fonction de celle-ci (Art. 3-9 e l'AR du 27 mars 1998). Cette analyse doit en principe également prendre en compte les risques en matière de nanomatériaux.

Un des grands problèmes des nanoparticules est justement le manque d’information sur leur présence. Les fiches de données de sécurité (FDS), qui représentent un instrument important d'information pour la prévention des risques liés à des substances dangereuses sur le lieu de travail, contiennent en général peu d'informations, voire aucune concernant la présence de nanomatériaux et leurs caractéristiques, les risques pour les travailleurs et la prévention.

L’AR du 27 mai 2014 (publication MB 24 septembre 2014) relatif à la mise sur le marché des substances manufacturées à l’état nanoparticulaire (voir ci-dessous).

Mesures de prévention

Les mesures de prévention générales et spécifiques imposés par l’AR du 11 mars 2002 relatif à la protection de la santé et de la sécurité des travailleurs contre les risques liés à des agents chimiques sur leur lieu de travail sont d’application.
Comme dans le cas d’autres risques pour la santé et la sécurité, la hiérarchie des mesures de prévention doit ici aussi être respectée (Art. 5 de la loi du 4 août 1996)  :

  1. Remplacer ce qui est dangereux par ce qui l'est moins :
    • Exemple : éviter une utilisation sous forme de poudre, privilégier les suspensions liquides ou l’incorporation dans des matrices
  2. Mesures de contrôle techniques (à la source) :
    • Exemple : Production dans un système fermé permettant d’éviter une intervention humaine ; aération suffisante
  3. Mesures organisationnelles
    • Exemple : Délimitation des zones contaminées des zones non-contaminées ; signalisation (CLP)
  4. Mesures de protection individuelles, dont les équipements de protection individuels (EPI)
    • Exemple : masque filtrant, gants, lunettes de protection, combinaison à capuche avec serrage au cou

Législation en matière d’enregistrement en Belgique

Pour pouvoir mener une politique de prévention efficace, il faut bien entendu être au courant de la présence de nanoparticules sur le lieu de travail. Il est donc essentiel d’effectuer un registre des nanoparticules et de correctement informer les travailleurs concernés.

L’arrêté royal du 27 mai 2014 relatif à la mise sur le marché des substances manufacturées à l’état nanoparticulaire (MB 24 septembre 2014) constitue un important premier pas en vue d’obtenir davantage de visibilité sur les nanoparticules présentes sur le lieu de travail. L’objectif de l’AR est l’élaboration d’un registre de substances manufacturées à l’état nanoparticulaire et mises sur le marché belge.

L’enregistrement est effectué par ou au nom de la personne qui est responsable de la mise sur le marché de la substance ou du mélange en question. L’AR prévoit par ailleurs une obligation d’informer le CPPT. L’information relative aux produits qui ont fait l’objet d’un enregistrement ou d’une notification de la part de l’employeur ou pour lesquels ce dernier a reçu un numéro d’enregistrement doit dorénavant être communiquée au CPPT.

L’obligation d’enregistrement prend effet à partir du 1er janvier 2016 pour les substances manufacturées à l'état nanoparticulaire mises sur le marché en tant que telles et, à partir du 1er janvier 2017 en ce qui concerne les mélanges.

L’AR stipule aussi que les substances déjà sur le marché au 1er janvier 2016, doivent être enregistrées avant le 1er janvier 2016. En ce qui concerne les mélanges déjà sur le marché au 1er janvier 2017, leur enregistrement doit se faire avant le 1er janvier 2017.

Les données enregistrées doivent faire l’objet d’une première actualisation pour le 31 mars 2017 (nanoproduits) et pour le 31 mars 2018 (nanomélanges).

L’obligation d’information pour des articles ou objets composés comportant des nanoparticules, entrera en vigueur à une date ultérieure, à fixer par le Roi.

Attention particulière aux nanoparticules lors des travaux d’entretien

Travaux d’entretien

Ils comprennent généralement l'entretien, la réparation, l'inspection, le test, le réglage ou le remplacement de pièces et peuvent inclure, par exemple, l'ouverture de systèmes de production fermés, le remplacement de filtres, l'élimination de couches de peinture, le décapage à l'abrasif, le meulage, le sablage, l'application d'enduits de rebouchage, l'application de peintures, l'application de produits isolants, ainsi que la réparation d'un réseau électrique, d'une alimentation de gaz ou d'eau. Dans tous les secteurs et lieux de travail, des opérations de maintenance sont réalisées. Les ouvriers de maintenance sont donc plus exposés à divers dangers que les autres travailleurs.

La maintenance peut être l'activité principale d’ouvriers de la construction.

Exposition aux nanoparticules lors de travaux d’entretien

Les travailleurs d’entretien peuvent entrer en contact de différentes manières avec des nanoparticules :

  • Travaux d’entretien à des produits (ou bâtiments) contenant des nanoparticules (ex. une ligne de production dans laquelle sont utilisées ou traitées des nanomatériaux).
  • Utilisation de produits d’entretien contenant des nanoparticules (ex. peinture, vernis, revêtements, agents de protection du bois). Voir tableau 2 dans la fiche en annexe pour davantage d’exemples.
  • Génération de nanoparticules lors des travaux de maintenance (ex. meulage, polissage)

Risques spécifiques pour la santé des travailleurs d’entretien

Le tableau présente des exemples de nanomatériaux auxquels les ouvriers de maintenance risquent d'être exposés ainsi que leurs risques pour la santé. Ces nanomatériaux sont particulièrement importants dans ce secteur, car ils sont utilisés dans les peintures, les désinfectants, les agents de nettoyage ou d'autres produits couramment utilisés pour les travaux de maintenance.

Nanomatériaux Effets sur la santé
Nanoparticules d’argent Il est à craindre que les nanoparticules d'argent puissent avoir des effets néfastes sur la santé, tels que des allergies, des œdèmes pulmonaires et un argyrisme ou une argyrose (c.-à-d. une décoloration grise ou bleu-gris ou une pigmentation noire de la peau, des ongles, des yeux, des muqueuses ou des organes internes par des dépôts d'argent), des affections qui sont irréversibles et incurables.
Nanoparticules de dioxyde de titane (TiO2)  En cas d'inhalation, les particules de dioxyde de titane ont été classées par le Centre international de recherche sur le cancer (CIRC) comme potentiellement cancérogènes pour l'homme. 
Nanoparticules de silice Inflammation pulmonaire, formation de granulomes et emphysème focal font partie des effets signalés sur la santé. 

Mesures de prévention spécifiques pour les travaux d’entretien

1. Elimination et remplacement :

Quelques règles de base :

  • Limiter au maximum l’utilisation de poudres en optant pour des alternatives solubilisées ou agglomérées
  • Opter pour des produits d’entretien ne contenant pas de nanomatériaux

Cela ne constitue cependant pas de solution pour l’entretien de produits ou bâtiments qui comportent déjà des nanoparticules. D’autres mesures s’imposent alors.

2. Mesures de prévention techniques (combattre les risques à la source) :

Il s’agit de mesures prises à la source de l’émission même, telles que :

  • Le contrôle technique le plus efficace à la source est le confinement en employant des systèmes fermés et installations closes.
  • Systèmes appropriés de ventilation par aspiration locale (mobile) lorsque le confinement n'est pas envisageable.
3. Mesures organisationnelles :

Il s’agit notamment de :

  • La désignation de zones spécifiques pour effectuer les travaux de maintenance susceptibles de libérer des nanomatériaux (contenus dans les produits utilisés pour la maintenance ou les objets nécessitant une maintenance). Ces zones doivent être isolées ou séparées des autres lieux de travail, par exemple à l'aide de murs, et être clairement indiquées au moyen d'une signalisation appropriée.
  • La réduction maximale du nombre de travailleurs potentiellement exposés ainsi que de la durée de l'exposition aux nanomatériaux.
  • L'interdiction de l'accès à la zone par du personnel non autorisé durant la maintenance, par exemple, en plaçant une signalisation ou en délimitant la zone par un cordon de sécurité.
  • Le nettoyage régulier (à la serpillère humide) des zones de travail où des nanomatériaux sont utilisés ou manipulés.
  • La surveillance des niveaux de concentration dans l'air, par exemple, par rapport aux niveaux de fond en l'absence de manipulation de nanomatériaux. 
  • Prévoir le temps nécessaire à l’entretien (absence de contrainte temporelle).
  • Formation et instructions suffisantes en matière de sécurité.
  • Nettoyage de lieu de travail après entretien.
  • Surveillance de la santé des travailleurs d’entretien exposés aux nanoparticules (AR du 28 mai 2003).

Concernant les travaux d’entretien risquant de produire des nanomatériaux sous forme de poudre (risque d’explosion), les mesures complémentaires suivantes peuvent être recommandées :

  • La manipulation doit si possible être limitée à des zones ATEX spécifiques et se dérouler dans des atmosphères inertes.
  • Les matériaux doivent être solubilisés en humidifiant le lieu de travail (afin d'éviter les poussières).
  • Les équipements à étincelles de faible puissance et autres sources d'inflammation, ou les conditions de formation de charge électrostatique, doivent être écartés du lieu de travail.
  • Les dépôts de poussière doivent être enlevés avec une serpillère humide.
  • Le stockage de matériaux explosifs ou inflammables sur les lieux de travail doit être réduit au maximum. Des sacs antistatiques peuvent être utilisés.
4. Equipement de protection individuelle (EPI)

Lorsque les mesures ci-dessus ne sont pas possibles ou ne suffisent pas, des EPI peuvent être prévus. Les recommandations relatives à l'équipement de protection contre les nanomatériaux sont actuellement les mêmes que celles préconisées pour éviter l'exposition aux poussières et aérosols ou, selon le type d'exposition concernée, l'exposition cutanée.

L’utilisation et l’entretien corrects des EPI sont au moins aussi importants que le choix des EPI adaptés.

Pour de plus amples informations, voir la fiche publiée par EU-OSHA

Actualité · Publié le 8 Décembre 2015, 15:30

A partir du 1er janvier 2016, l'employeur aura pour obligation d'enregistrer les nanomatériaux manipulés dans l'entreprise et devra en informer le CPPT. Lire la suite

  • Santé au travail : principe de précaution pour les nanomatériaux

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  • Nanomatériaux dans la maintenance : risques et prévention

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