Un nanomatériau est un matériau de très petite dimension, invisible à l’œil nu, qui rend possible de nouvelles applications industrielles. Mais cette technologie qui s’immisce de plus en plus dans notre quotidien pourrait ne pas être sans risques pour la santé des travailleurs et des consommateurs. Une réglementation entrera en vigueur à partir du 1er janvier 2016 pour obliger l’employeur à enregistrer les nanomatériaux manipulés dans l’entreprise et devra en informer le CPPT.

Les nanomatériaux sont des très petites molécules, invisible à l’œil nu, qui permettent de modifier en profondeur les caractéristiques chimiques, mécaniques et électriques d’une matière et qui rend possible de nouvelles application industrielles. Ainsi par exemple, le dioxyde de silice inséré dans le béton améliore sa résistance. Vous l’ignorez peut-être mais cette nouvelle technologie est présente dans notre vie quotidienne et professionnelle.

Risques potentiels pour la santé

La mise sur le marché d’un nombre croissant de produits comportant des nanoparticules nous a amenés à nous interroger sur leurs effets éventuels sur la santé des travailleurs qui entrent en contact avec de telles molécules ainsi que les consommateurs qui en font usage.

La très petite taille des nanomatériaux peut avoir des effets indésirables pour la santé, sans qu’on le sache à l’heure actuelle. Ces nanoparticules peuvent pénétrer dans le corps de différentes manières comme par exemple par les pores de la peau, les voies respiratoires, le système digestif, ...

Notre centrale est favorable aux nouvelles technologies synonymes d’innovations et de création d’emplois. Mais elles ne doivent pas avoir d’impact pour la santé des travailleurs.

Traçabilité des nanomatériaux

Pour notre centrale, il était essentiel de mettre en place un système pour encadrer cette technologie. Une règlementation a vu le jour afin d’élaborer un registre de substances manufacturées à l’état nanoparticulaire et mises sur le marché belge. Elle vise à garantir la traçabilité des nanomatériaux afin d’identifier les risques potentiels et, si nécessaire, de réagir avec rapidité et efficacité.

Le 1er janvier 2016 marquera la première étape vers une règlementation digne de ce nom en obligeant l’enregistrement des substances manufacturées à l’état nanoparticulaire. Un registre des nanomatériaux devra être alimenté. Ce qui nous permettra d’y voir clair quant aux secteurs utilisant la nanotechnologie.

Au 1er janvier 2017, les mélanges devront être enregistrés.

Et par la suite, des dispositions devront être prises concernant la notification des articles et objets complexes.

Obligation d’informer le CPPT

Cette nouvelle réglementation oblige également l’employeur à communiquer au CPPT l’information relative aux produits qui ont fait l’objet d’un enregistrement ou d’une notification. Cette obligation ne se trouvait pas dans le projet de règlementation mais notre centrale, avec d’autres organisations concernées, a insisté pour qu’elle soit ajoutée étant donné les éventuels risques que présente la manipulation des nanomatériaux pour la santé. N’hésitez pas à rappeler l’employeur à son devoir d’information lors du CPPT du mois de janvier.

Brochure - Santé au travail : principe de précaution pour les nanomatériaux