TTIP attention danger - Ensemble, nous pouvons empêcher les négociations d’aboutir

Le TTIP soulève de vives inquiétudes. Cet accord de libre-échange avec les Etats-Unis pourrait avoir des conséquences désastreuses sur l’emploi, les consommateurs et l’environnement. Sentant le vent de la contestation souffler de plus en plus fort, les négociateurs sont visiblement pressés de conclure cet accord. Il faut les en empêcher.

Les lobbys seraient-ils emparés des clefs de notre société ? Lorsqu’on observe l’avancée des négociations pour les traités de libre échange, on se rend compte de leur grande influence. Le CETA (traité de libre-échange avec le Canada) n’attend plus que le vote du parlement européen pour devenir réalité alors que les négociations pour le TTIP (traité transatlantique) avancent à grandes enjambées.

Et pourtant, ces traités de libre-échange font courir un grand danger à notre modèle social, notre environnement, nos emplois. Les puissants lobbys qui se cachent derrière les négociateurs du TTIP ont un très bon jeu mais ensemble nous pouvons encore mettre leur projet au tapis.

Le danger des Tribunaux d’arbitrages privés

Le mécanisme de règlement des différends (ISDS) inclus dans le TTIP soulève de vives inquiétudes. Il permettrait aux investisseurs étrangers de contourner les systèmes judiciaires nationaux et de poursuivre les États en recourant à des tribunaux d’arbitrage privés. Ces investisseurs pourraient ainsi contester les lois, les réglementations et les décisions des juges s’ils considèrent que ces mesures portent atteinte aux bénéfices espérés.

Ce mécanisme est inacceptable et porte atteinte à notre démocratie ! Il pourrait notamment porter atteinte à notre action syndicale. Hors de question que les investisseurs étrangers puissent dicter leur loi aux citoyens.

Il était prévu que ce mécanisme soit soumis au vote du Parlement européen le mercredi 10 juin. Mais la décision a été prise de reporter les débats, la situation étant trop tendue selon les dires de Martin Schulz, président du Parlement. En effet, depuis le vote d'un compromis en commission parlementaire du Commerce voici une dizaine de jours, des députés se sont accordés pour déposer un amendement excluant les tribunaux privés du compromis. Si le mécanisme venait à être supprimé, la résolution dans son ensemble pourrait être rejetée, ce qui adresserait un signal fort aux Etats-Unis.

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Tous un rôle à jouer

Ces derniers mois, de nombreux citoyens ont haussé le ton contre cet accord de libre-échange négocié dans le plus grand secret. Entre mobilisations, pétitions et motions votées dans les communes, les choses bougent. Mais devant cette mobilisation croissante, les négociateurs ont appuyé sur l’accélérateur. Nous devons continuer de parler du danger de ce TTIP pour faire monter la pression.

  • Ce n’est pas une surprise, les partis en place au gouvernement fédéral sont favorables au TTIP et que la volonté d’avancer y est omniprésente. L’opposition doit continuer à poser règlement des questions dans les différentes instances du pays et à auditionner des experts.
  • Motion dans les communes. Jusqu’à présent, une cinquantaine de communes ont voté une motion contre le TTIP. N’hésitez pas à mettre ce sujet au menu de votre conseil communal. Plus d'info sur nottip.be
  • Sensibiliser les entrepreneurs, les agriculteurs, les pharmaciens, les commerce qui encourent des risques et qui pourront faire part de leur inquiétude auprès de leurs relais politiques présents dans la majorité au gouvernement.
  • Sensibiliser nos proches, nos collègues pour qu’un maximum de citoyens soient au courant du contenu inacceptable de cet accord de libre-échange.

Devant un tel projet, il est bon de rappeler que les plus petites actions, mises bout à bout, peuvent faire basculer les choses. Nous devons de toute urgence retrousser nos manches et marquer notre opposition à ce modèle de société où les riches seront encore plus riches et où l’appauvrissement continuera de croitre. Il faut continuer à nous mobiliser contre le TTIP, à rejeter cette Europe de la finance et à revendiquer une Europe sociale. Ensemble on est plus forts.