Être absent pour cause de maladie de longue durée, cela peut arriver à n’importe qui. On ne parle souvent que du coût élevé que cette absence génère pour l'employeur et la société. Cependant, il ne faut pas perdre de vue que les travailleurs en incapacité de travail souffrent également : perte de revenus, perte de contacts sociaux sans oublier leurs problèmes de santé. Laisser ces travailleurs en incapacité de travail sur le carreau est néfaste pour leur rétablissement.

Pour éviter cela, il existe le trajet de réintégration ou TRI. Le conseiller en prévention-médecin du travail effectue un bilan de réintégration à l’issue duquel trois décisions sont possibles dans le cadre du TRI 2.0. Auparavant, le TRI en comptait cinq.

Le TRI 2.0 en bref

Le travailleur ou l'employeur sont les seuls à pouvoir lancer un trajet de réintégration. Le conseiller en prévention - médecin du travail l’exécute.

LES 5 ÉTAPES IMPORTANTES

1. Contact avec le travailleur

Lorsqu'une personne est absente pour une longue période, elle a moins de chances de reprendre le travail sans encombre. C’est pour cela que le conseiller en prévention-médecin du travail ou un infirmier prend contact avec le travailleur après quatre semaines d'absence pour discuter des possibilités de reprise du travail. Il ne s'agit pas d'un contrôle du travailleur en incapacité. L'employeur doit informer le conseiller en préventionmédecin du travail des travailleurs qui sont en incapacité de travail.

2. Le conseiller en préventionmédecin du travail prend une décision

Dans le TRI 2.0, le conseiller en préventionmédecin du travail peut prendre trois décisions différentes. Celles-ci se trouvent dans l'évaluation de la réintégration.

• Décision A : à terme, le travailleur peut reprendre le travail convenu. Entretemps, un travail adapté est effectué.
• Décision B : le travailleur est définitivement inapte au travail convenu. Soit le travail est adapté, soit l'employeur cherche un autre travail au sein de l'entreprise.
• Décision C : le travailleur est encore trop malade, la procédure sera reprise plus tard.

3. Les obligations de l’employeur

L'employeur doit vérifier s'il existe des possibilités de travail adapté ou un autre travail. Ce faisant, il doit tenir compte au maximum des recommandations du conseiller en prévention-médecin du travail, de la politique de réintégration collective et du droit à des aménagements raisonnables pour les personnes handicapées. Si l'employeur ne peut pas proposer de travail adapté ou autre, il doit démontrer qu'il a sérieusement analysé les possibilités pour un travail adapté.

4. Force majeure médicale

La force majeure médicale est dissociée du trajet de réintégration. Quand peut-elle survenir ? Lorsque le conseiller en prévention-médecin du travail prend une décision B, que l'employeur a fait un rapport motivé ou que le travailleur refuse le plan de réintégration, il est possible de mettre fin au contrat pour cause de force majeure médicale.

5. Politique de réintégration collective

Une politique de réintégration collective nécessite beaucoup d'échanges, d'évaluations et de corrections. Souvent, une politique de réintégration collective n'est envisagée que lorsque des trajets de réintégration ont déjà été lancés au niveau de l'entreprise.

Cette politique de réintégration collective peut également comporter des mesures de prévention supplémentaires pour d'autres domaines du bien-être. Nous pensons ici à la sécurité au travail, aux risques psychosociaux ou à l'ergonomie. Il est également prévu que la politique de réintégration collective puisse contribuer à l'amélioration de la politique de bienêtre général.

L'employeur doit élaborer et évaluer cette politique collective en concertation avec le CPPT (Comité pour la Prévention et la Protection au Travail). Ceci de manière régulière et au moins une fois par an en présence du conseiller en préventionmédecin du travail (éventuellement aussi d'autres conseillers en prévention compétents). S'il n'y a pas de comité, cela se fait avec la délégation syndicale. Pour aider le comité dans cette tâche, il existe un code qui reprend les différents documents qui doivent être présentés.

Votre rôle en tant que délégué ?

Bien souvent, une incapacité de travail est liée au travail. Il suffit de penser aux burnouts et aux troubles musculosquelettiques (TMS).

En tant que délégué au CPPT, il est donc important que vous remplissiez votre rôle. À ce propos, vous pouvez et devez être critique à l'égard de la politique de bien-être introduite par l'employeur. Nous devons oser nommer ce qui ne va pas et, surtout, chercher des solutions pour les travailleurs qui tombent malades ou abandonnent à cause de leur travail.

Examinez les analyses de risques, vérifiez si les mesures de prévention fonctionnent efficacement dans la pratique et adaptez-les si nécessaire, identifiez les risques qui subsistent et la manière de les traiter dans la pratique.