Des règles plus strictes en cas d’exposition à la poussière de quartz

Une série de mesures de protection sont toujours obligatoire lorsque de la poussière de quartz est libérée lors du traitement de matériaux, et ce depuis le 17 janvier de cette année. L’accent est porté sur le terme « toujours ». Par le passé, les employeurs devaient prendre des mesures sur base d’une analyse de risques. Ce qui signifie que désormais, les outils utilisés pour meuler, forer ou transformer des matériaux contenant du quartz devront être équipés d’un système d’aspiration ou d’ajout d’eau. 

Si c'est techniquement impossible, toute personne risquant d'être exposée à la poussière de quartz doit porter un masque avec un filtre à poussière P3. Attention : Cela vaut donc non seulement pour les personnes qui utilisent la machine, mais aussi pour celles qui se trouvent dans la même pièce ou à proximité immédiate.
En votre qualité d’employeur, vous êtes responsable de la mise en œuvre de ces nouvelles règles. En 2020, les inspecteurs du Contrôle du Bien-être au Travail accorderont une attention particulière à leur bon respect. 

De la poussière de quartz (presque) partout

Lors de travaux de construction, la poussière de quartz se répand beaucoup plus souvent qu’on pourrait l’imaginer. Le dioxyde de silicium est une des substances les plus répandue sur terre. On le trouve dans presque tous les matériaux de construction pierreux.

Cependant, ce sont surtout les très fines particules de poussière libérées lors du meulage ou du forage dans ces types de matériaux durs qui posent problème. Les particules peuvent pénétrer profondément dans les poumons et s’y fixer. Le tissu pulmonaire devient alors moins élastiques, ce qui entraîne un essoufflement dans la première phase. Malheureusement ces lésions du tissu pulmonaire se poursuivent, même lorsque l’exposition à la poussière de quartz cesse. La patient finit par souffrir de la silicose, une forme de pneumoconiose. Il est désormais également prouvé que le quartz peut être cancérigène, ce qui rend la législation plus stricte, tout comme les précautions à prendre. L’inspection du bien-être au travail sera donc plus strict en cas d’infraction. Ce qui peut aller de l’avertissement à la remise d’une amende ou la fermeture du chantier.

Recrudescence

Ces 20 dernière années, le nombre de déclarations pour silicose en tant que maladie professionnelle dans notre pays a fortement diminué. Mais nous assistons à une recrudescence dans plusieurs pays. C’est notamment le cas des pays alpins où il est souvent fait référence aux nombreux forages de tunnels. De nouveaux matériaux, comme la pierre composite, contribuent également à ce nouvel essor.
La pierre composite est actuellement largement utilisée dans la fabrication de plans de travail pour les cuisines, les meubles de salle de bain et les parois de douche.
Une adaptation de la directive européenne relative à l’exposition à la silice cristalline a voulu limiter cela. Entre-temps, les règlements européens plus stricts ont été transposés dans l’arrêté royal qui est entré en vigueur le 17 janvier 2020.

Modification du Codex

La nouvelle situation est le résultat d'une modification apparemment mineure du codex sur le bien-être au travail. Il concerne le livre VI du codex, qui est consacré aux "agents chimiques, cancérigènes, mutagènes et reprotoxiques" (les substances reprotoxiques sont des substances qui entraînent une réduction de la fertilité ou des anomalies des embryons ou des fœtus).

Auparavant, le point concernant la silice cristalline figurait à l'annexe 3 du livre VI, titre 2. La conséquence concrète était que l'employeur devait effectuer une analyse de risque de l'exposition à la poussière de quartz, sur la base de laquelle il devait prendre les mesures préventives appropriées.

Mais un arrêté royal a maintenant déplacé le point concernant la silice cristalline inhalable à l'annexe 2 du livre VI, titre 2, ce qui signifie qu'à partir du 17 janvier 2020, tous les équipements de travail utilisés pour le meulage, le forage ou la transformation de matériaux contenant de la poussière de quartz devront être équipés d'un système de d’aspiration ou d'ajout d'eau qui prélève la poussière. S'il n'est pas possible d'équiper les équipements de travail avec de tels systèmes, les travailleurs exposés doivent porter un masque équipé d'un filtre à poussière P3 ou un masque jetable FFP3.

Comment se conformer aux règles ?

La mention « tous les équipements de travail » comprend toutes les machines de forage, de meulage et de fraisage utilisées pour la transformation des matériaux pierreux. Lors de l’exposition à de la poussière, l'aspirateur doit être équipé d'un filtre M ou H.

Il est conseillé de contacter le fabricant ou le distributeur de l'équipement utilisé pour déterminer quel type d'aspirateur est le plus adapté à l'équipement de travail en question.

Source : Constructiv